Marque enregistrée - Marque en non vigueur

turbo-serre
TOUTENKAMION (S.A.)

Numéro de dépôt :
92408252
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2002

Présentation de la marque turbo-serre

Déposée le 28 février 1992 par la Société Anonyme (SA) TOUTENKAMION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « turbo-serre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUTENKAMION domicilié(e) RN 60, 45270 LADON - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 150 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUTENKAMION - France.

La marque turbo-serre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque turbo-serre est expirée depuis le 28 février 2002.

TOUTENKAMION a également déposé les autres marques suivantes : CHAPEAU D'EAU , COMPOSITION , TOUTENKAMION


TOUTENKAMION (S.A.) - RN 60, 45270 LADON - France - SIREN 836150292


TOUTENKAMION - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259332 - Publication au BOPI 1998-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Matériel de germination, multiplication in-vitro, bouturage et greffage végétatif, mobile ou semi-mobile, permettant de reconstituer simultanément les conditions d'éclairement, de température, d'humidité et de teneur en CO2 d'un ou plusieurs climats à l'intérieur de mini-serres posées sur différents niveaux d'étagères à éclairements et températures régulées.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.